BILDERFASSUNGSSYSTEM UND DESSEN VERWENDUNG
Brevet européen · EP1665779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1665779
- Numéro de demande
- EP05706929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2005
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/335 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004003013 20.01.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/000495 19.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/069607 28.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Inventeur
DANNBERG, Peter
07745 Jena, DE
SCHREIBER, Peter
07749 Jena, DE
VÖLKEL, Reinhard
CH-2000 Neuchâtel
BRÄUER, Andreas
07646 Schlöben, DE
DUPARRÉ, Jacques
07745 Jena, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.