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Brevet européen · EP1665958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1665958
- Numéro de demande
- EP04772158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2004
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 31 déc. 2008
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 7/00 (2006.01)A47G 9/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003319340 11.09.2003JP 2003346298 03.10.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/012197 25.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/025385 24.03.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 31 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
Parties
Inventeur
KASSAI, Kenzou
Osaka-shi, Osaka 542-0083, JP
SUZUKI, Sachiyo, c/o Aprica Kassai K.K.
Osaka-shi, Osaka 542-0082, JP
TAKAHASHI, Fumiko, c/o Aprica Kassai K.K.
Osaka-shi, Osaka 542-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.