BABYKISSEN

Brevet européen · EP1665958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1665958
Numéro de demande
EP04772158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 7/00 (2006.01)
A47G 9/10 (2006.01)
Priorité
JP 2003319340 11.09.2003
JP 2003346298 03.10.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/012197 25.08.2004
Publication PCT
WO2005/025385 24.03.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Inventeur

KASSAI, Kenzou

Osaka-shi, Osaka 542-0083, JP

SUZUKI, Sachiyo, c/o Aprica Kassai K.K.

Osaka-shi, Osaka 542-0082, JP

TAKAHASHI, Fumiko, c/o Aprica Kassai K.K.

Osaka-shi, Osaka 542-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.