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Brevet européen · EP1665962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1665962
- Numéro de demande
- EP06001856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2000
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 16 janv. 2008
- Radié
- 16 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47G 25/14 (2006.01)
- Priorité
- US 479170 07.01.2000
- Divisionnaire de
- EP00930755
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Gouldson, Stanley F.
Northport N.Y. 11768, US
Olk, Olaf
Hauppauge N.Y. 11788, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.