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Brevet européen · EP1666664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1666664
- Numéro de demande
- EP04773009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2004
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003331764 24.09.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/013327 13.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/028748 31.03.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
HIKITA, Takahisa, Yamauchi Corporation
Hirakata-shi, Osaka 573-1132, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.