EINSTELLBARE ERGONOMISCHE KNIESCHIENE

Brevet européen · EP1667618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1667618
Numéro de demande
EP04789082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
1 avr. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
Priorité
US 675324 29.09.2003
Demande PCT
PCT/US2004/031626 23.09.2004
Publication PCT
WO2005/032409 14.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Inventeur

CORMIER, David

Oxnard, CA 93036, US

GRIM, Tracy, E.

Bixby, OK 74008, US

IGLESIAS, Joseph, M.

Newbury Park, CA 91320, US

COBAR, Hugo, A.

Tarzana, CA 91335, US

BATMAN, Janelle, R.

Pasadena, CA 91107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.