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Brevet européen · EP1667639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1667639
Numéro de demande
EP04761890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
30 sept. 2009
Radié
1 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/18 (2006.01)
Priorité
CH 155103 11.09.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000550 01.09.2004
Publication PCT
WO2005/023211 17.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 30 juin 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Goloy Gmbh, Sonnenbergstrasse 11, CH-8610 Uster → Goloy GmbH, Industriestrasse 27, 6060 Sarnen

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

  4. 15 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.10.2009

  5. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.