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Brevet européen · EP1667664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1667664
Numéro de demande
EP04765551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
24 août 2016
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/28 (2006.01)
Priorité
GB 0322371 24.09.2003
GB 0325604 03.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/010696 23.09.2004
Publication PCT
WO2005/027879 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

  3. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

RAULT, Isabelle

F-01170 Segny, FR

MARZANO, Giovanna

CH-1197 Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.