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Brevet européen · EP1667859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1667859
- Numéro de demande
- EP04785324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2004
- Publié
- 14 juin 2006
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 11/04 (2006.01)B60G 9/02 (2006.01)B60G 11/46 (2006.01)
- Priorité
- US 507789 P 01.10.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/032194 01.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/032862 14.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
RICHARDSON, Gregory
Muskegon, MI 49445, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.