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Brevet européen · EP1667889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1667889
Numéro de demande
EP04762567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
25 févr. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 10345040 27.09.2003
DE 102004031236 29.06.2004
Demande PCT
PCT/DE2004/001722 30.07.2004
Publication PCT
WO2005/030556 07.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

WANZL METALLWARENFABRIK GMBH

Postfach 1129, D-89336 Leipheim, DE

Inventeur

EBERLEIN, Herbert

89347 Bubesheim, DE

SCHEFFLER, Hans

89233 Neu-Ulm/Burlafingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.