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Brevet européen · EP1667931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1667931
Numéro de demande
EP04761917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
21 oct. 2009
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/76 (2006.01)
B66C 23/68 (2006.01)
Priorité
EP 03405677 15.09.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000577 14.09.2004
Publication PCT
WO2005/026036 24.03.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  2. 1 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.12.2009

  3. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Titulaire

Yerly, Jean-Marc

Zone Industrielle A, 1564 Domdidier

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

Yerly, Jean-Marc

1564 Domdidier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.