ADDITIVMISCHUNGEN

Brevet européen · EP1668072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1668072
Numéro de demande: EP04816227
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 22 sept. 2004
Publié: 14 juin 2006
Délivré: 24 nov. 2010
Radié: 30 sept. 2011
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C08K 5/1575 (2006.01)
C08K 5/24 (2006.01)
C08L 23/10 (2006.01)
Priorité: EP 03103633 01.10.2003
EP 03103714 07.10.2003
EP 03103871 20.10.2003
EP 04102809 18.06.2004
Demande PCT: PCT/EP2004/052263 22.09.2004
Publication PCT: WO2005/030855 07.04.2005
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

STOLL, Klaus

79589 Binzen, DE

HIRT, Urs

CH-4132 Muttenz

VAN DE LANGKRUIS, Judy

CH-4145 Gempen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.