PERISTALTISCHE PUMPE

Brevet européen · EP1668249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668249
Numéro de demande
EP04738032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
19 mars 2008
Radié
19 mars 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
Priorité
CH 163603 26.09.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000391 25.06.2004
Publication PCT
WO2005/031167 07.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 nov. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2009

  3. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  4. 15 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.