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Brevet européen · EP1668258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668258
Numéro de demande
EP04782590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
18 juin 2008
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 670981 25.09.2003
Demande PCT
PCT/US2004/028150 30.08.2004
Publication PCT
WO2005/035994 21.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Tronox LLC

Intellectual Property One Leadership Square Suite 300 211 North Robinson Avenue, Oklahoma City, OK 73102-7109, US

Inventeur

FLYNN, Harry, Eugene

Edmond, OK 73003, US

MARTIN, Robert, O.

Edmond, OK 73003, US

NATALIE, Charles, A.

Edmond, OK 73034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.