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Brevet européen · EP1668265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668265
Numéro de demande
EP04768454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
9 mai 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 23/04 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
GB 0323095 02.10.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/003908 13.09.2004
Publication PCT
WO2005/042993 12.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

Minebea Co. Ltd.

4106-73 Oaza Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP

Inventeur

SMITH, Paul Ramond, NMB-Minebea U.K. Ltd.

Lincoln LN6 3RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.