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Brevet européen · EP1668276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1668276
- Numéro de demande
- EP04766836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2004
- Publié
- 14 juin 2006
- Délivré
- 27 août 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/08 (2006.01)F23R 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 03103664 02.10.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/052267 22.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/033558 14.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Inventeur
AMOS, Peter, Graham
Essex, Connecticut 06426, US
BOSTON, Ian, William
8810 Horgen
CORNETT, Kenneth, W.
Ivoryton, Connecticut 06442, US
HURTER, Jonas
CH-5400 Baden
MORE, Dominick, Gregory
Middletown, Connecticut 06457, US
STEMANN, Markus
CH-5430 Wettingen
ZAGORSKIY, Alexander
CH-5408 Ennetbaden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.