QUETSCHHAHN

Brevet européen · EP1668279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668279
Numéro de demande
EP04793972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
7 mars 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 7/04 (2006.01)
Priorité
US 508158 P 02.10.2003
US 953704 29.09.2004
Demande PCT
PCT/US2004/032359 01.10.2004
Publication PCT
WO2005/035431 21.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Inventeur

SPRAY, Richard

St. Louis, MO 63129, US

MCAFFEE, Rex, Loyd

Olathe, KS 66061, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.