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Brevet européen · EP1668384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668384
Numéro de demande
EP05785265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2005
Publié
14 juin 2006
Délivré
16 avr. 2008
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/493 (2006.01)
H01L 27/148 (2006.01)
Priorité
JP 2004272000 17.09.2004
JP 2004272001 17.09.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/017569 16.09.2005
Publication PCT
WO2006/030989 23.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  4. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Matsushita Electric Works, Ltd.

MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD.

1048, Oaza-Kadoma, Kadoma-shi, Osaka-fu 571-8686, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KURIHARA, Fumikazu

Osaka 571-8686, JP

TAKADA, Yuji

Osaka, 571-8686, JP

HASHIMOTO, Yusuke

Osaka, 571-8686, JP

TSUNESADA, Fumi

Osaka, 571-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.