ROUE D'ECHAPPEMENT

Brevet européen · EP1668430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668430
Numéro de demande
EP04761902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
11 août 2010
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
Priorité
EP 03405690 22.09.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000562 08.09.2004
Publication PCT
WO2005/029203 31.03.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 20 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  4. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Titulaire

Eterna AG Uhrenfabrik

Eterna SA Fabrique d'horlogerie

Schützengasse 46 P.O. Box 409, 2540 Grenchen

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

MEIER, Willy

CH-2046 Fontaines

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.