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Brevet européen · EP1668602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668602
Numéro de demande
EP04768585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
21 avr. 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 5/08 (2006.01)
Priorité
GB 0322354 24.09.2003
GB 0405616 12.03.2004
Demande PCT
PCT/GB2004/004041 23.09.2004
Publication PCT
WO2005/031660 07.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 21 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2010

Parties

Titulaire

Scan Coin AB

SCAN COIN AB

Jägershillgatan 26, 213 75 Malmö, SE

Inventeur

HOWELLS, Geoffrey Winwood

Ludlow Shropshire SY8 4EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.