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Brevet européen · EP1668620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1668620
- Numéro de demande
- EP04770521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2004
- Publié
- 14 juin 2006
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 13/04 (2006.01)G08B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 504945 P 15.09.2003
- Demande PCT
- PCT/IL2004/000850 14.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/026608 24.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 16 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mark-Pat Modiano S.A., Via Nassa 56, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.02.2011
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Titulaire
Korall, Menachem
Jerusalem 97298, IL
Perach, Zvi
Maale Adumim 98390, IL
Korall, Eliyahu
Nof Ayalon Bet 99785, IL
Inventeur
Korall, Menachem
Jerusalem 97298, IL
Perach, Zvi
Maale Adumim 98390, IL
Korall, Eliyahu
Nof Ayalon Bet 99785, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.