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Brevet européen · EP1668875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668875
Numéro de demande
EP04762860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
21 janv. 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/60 (2006.01)
Priorité
DK 200301387 24.09.2003
DK 200400030 13.01.2004
Demande PCT
PCT/DK2004/000640 21.09.2004
Publication PCT
WO2005/029826 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Titulaire

GN Netcom A/S

Metalbuen 66, 2750 Ballerup, DK

QuBIT A/S

Tranevej 16-18, 2400 Kobenhavn NV, DK

Inventeur

GUDMAND-HOYER, Ole, Magleby

DK-2820 Gentofte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.