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Brevet européen · EP1668977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668977
Numéro de demande
EP05077622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2005
Publié
14 juin 2006
Délivré
5 mars 2008
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 78/10 (2006.01)
Priorité
NL 1027727 13.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Lely Enterprises AG

Bützenweg 20, 6300 ZUG

Inventeur

Havermans, Cornelis C. F.

4761 WX Zevenbergen, NL

Stremmelaar, Egbert A.

7846 AD Noord-Sleen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.