Mehrschichtiges Band

Brevet européen · EP1669635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1669635
Numéro de demande
EP05026708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2005
Publié
14 juin 2006
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/08 (2006.01)
F16G 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004059270 08.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Kämper, Thomas, Dr.

30938 Burgwedel, DE

Neelen, Neele, Dr.

30659 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.