Beleuchtungseinrichtung
Brevet européen · EP1669664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1669664
- Numéro de demande
- EP05021579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2005
- Publié
- 14 juin 2006
- Délivré
- 11 juil. 2007
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21S 8/06 (2006.01)F21V 3/04 (2006.01)G09F 13/04 (2006.01)*F21W 131/40 (2006.01)*F21Y 103/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004059786 10.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Ernst, Peter
45478 Mülheim/Ruhr, DE
Ochsenschläger, Robert
45470 Mülheim/Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.