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Brevet européen · EP1669941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1669941
- Numéro de demande
- EP05008968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2005
- Publié
- 14 juin 2006
- Délivré
- 13 juin 2012
- Radié
- 23 avr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004059608 10.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.04.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 28.07.2012
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
Wallerstorfer, Kurt
5204 Irrsdorf, AT
Ponert, Gregor
A-5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.