Abisoliervorrichtung

Brevet européen · EP1670109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1670109
Numéro de demande
EP06007022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1996
Publié
14 juin 2006
Délivré
28 avr. 2010
Radié
28 avr. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02G 1/12 (2006.01)
Priorité
CH 323595 06.11.1995
Divisionnaire de
EP02020379
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2015

  3. 7 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 07.10.2010

  4. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

Schleuniger AG

Schleuniger Holding AG

Bierigutstrasse 9, 3608 Thun

Mandataire

ROSENICH Paul; GISLER Christian PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG

BGZ, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

Locher, Beat

3700 Spiez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.