Rahmengestell

Brevet européen · EP1670302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1670302
Numéro de demande
EP05020692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2005
Publié
14 juin 2006
Délivré
18 mars 2009
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102004059408 09.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 13 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 13.06.2009

  3. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Inventeur

Bumeder, Gerhard

84164 Moosthenning, DE

Knab, Josef

94439 Rossbach, DE

Schneiderbauer, Siegfried

94439 Rossbach, DE

Prinz, Alexander

84389 Postmünster, DE

Spateneder, Werner

84347 Pfarrkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.