Rahmengestell
Brevet européen · EP1670302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1670302
- Numéro de demande
- EP05020692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2005
- Publié
- 14 juin 2006
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004059408 09.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 13 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 13.06.2009
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Bumeder, Gerhard
84164 Moosthenning, DE
Knab, Josef
94439 Rossbach, DE
Schneiderbauer, Siegfried
94439 Rossbach, DE
Prinz, Alexander
84389 Postmünster, DE
Spateneder, Werner
84347 Pfarrkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.