KOSMETISCHE MIKROEMULSION

Brevet européen · EP1670421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1670421
Numéro de demande
EP04761521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
4 août 2010
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/06 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
Priorité
BR 0303286 29.08.2003
Demande PCT
PCT/BR2004/000160 27.08.2004
Publication PCT
WO2005/020938 10.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2011

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.06.2011

  2. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  3. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

Natura Cosméticos S.A.

Rua Amador Bueno 491, Santo Amaro, CEP-04752-900 Sao Paulo, SP, BR

Inventeur

ARAUJO MACIAN, Karla

Sao Paulo, SP, BR

GESZTESI, Jean-Luc

Sao Paulo, SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.