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Brevet européen · EP1670671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1670671
- Numéro de demande
- EP04786899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2004
- Publié
- 21 juin 2006
- Délivré
- 18 juin 2008
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61B 5/02 (2006.01)B61L 27/04 (2006.01)E01B 25/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 10346188 02.10.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/002188 30.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/032900 14.04.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 10 sept. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hasenfuss, Peter, Hafenstrasse 34, 8280 Kreuzlingen → Peter Weissenrieder, Hafenstrasse 34, 8280 Kreuzlingen
- Inventeur
- Hasenfuss, Peter, Hafenstrasse 34, 8280 Kreuzlingen → Peter Weissenrieder, Hafenstrasse 34, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 10.09.2013
- 21 août 2009
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.08.2009
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 1 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.