SPINELL-GEGENSTÄNDE

Brevet européen · EP1670976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1670976
Numéro de demande
EP04788859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
15 déc. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 29/26 (2006.01)
C30B 15/00 (2006.01)
C30B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 669141 23.09.2003
US 802160 17.03.2004
Demande PCT
PCT/US2004/030803 17.09.2004
Publication PCT
WO2005/031047 07.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Inventeur

KOKTA, Milan

Washougal, WA 98671, US

STONE-SUNDBERG, Jennifer

Portland, OR 97205, US

COOKE, Jeffrey

Vancouver, WA 98682, US

ACKERMAN, Ronald

Vancouver, WA 98682-7332, US

ONG, Hung

Vancouver, WA 98682, US

CORRIGAN, Emily

Portland, OR 97220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.