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Brevet européen · EP1670993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1670993
Numéro de demande
EP04765117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
28 nov. 2007
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Priorité
DE 20315709 U 09.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/010195 13.09.2004
Publication PCT
WO2005/038150 28.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

HYDROTEC Technologies Aktiengesellschaft

Hydrotec Technologies Aktiengesellschaft

Düngstruper Strasse 46, 27793 Wildeshausen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

NEUBER, Wilfried, Hydrotec Technologies Gmbh&Co KG

27793 Wildeshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.