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Brevet européen · EP1671063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1671063
Numéro de demande
EP04794816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21Y 101/02 (2006.01)
H01L 33/00 (2010.01)
F21V 7/09 (2006.01)
Priorité
US 510192 P 10.10.2003
Demande PCT
PCT/US2004/033564 12.10.2004
Publication PCT
WO2005/036054 21.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Federal Signal Corporation

1415 W. 22nd Street, Regency Towers, Suite 1100, Oak Brook, IL 60523-2004, US

Inventeur

CZAJKOWSKI, Robert, A.

Tinley Park, Illinois 60477, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.