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Brevet européen · EP1671299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1671299
Numéro de demande
EP04775079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
25 mai 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/32 (2006.01)
G09B 23/30 (2006.01)
Priorité
NO 20034465 06.10.2003
Demande PCT
PCT/NO2004/000298 06.10.2004
Publication PCT
WO2005/032327 14.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Inventeur

GOMO, Øystein

4085 Hundvåg, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.