STROMARME PROGRAMMIERTECHNIK FÜR EINEN SCHWEBKÖRPER-SPEICHERTRANSISTOR, SPEICHERZELLE UND SPEICHERMATRIX

Brevet européen · EP1671331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1671331
Numéro de demande
EP04787565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
11 juil. 2007
Radié
11 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11C 11/404 (2006.01)
Priorité
US 505679 P 24.09.2003
US 941692 15.09.2004
Demande PCT
PCT/IB2004/003721 23.09.2004
Publication PCT
WO2005/029499 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Innovative Silicon SA

PSE-Batiment B, 1015 Lausanne

Inventeur

FAZAN, Pierre

CH-1027 Lonay

OKHONIN, Serguei

CH-1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.