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Brevet européen · EP1671473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1671473
Numéro de demande
EP04762862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
10 avr. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/60 (2006.01)
H04M 1/05 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
DK 200301409 29.09.2003
Demande PCT
PCT/DK2004/000642 22.09.2004
Publication PCT
WO2005/032109 07.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

GN Netcom A/S

Lautrupbjerg 7, 2750 Ballerup, DK

Inventeur

BRINK, Mette

DK-3400 Hillerod, DK

SONNE, Erik

DK-2720 Vanlose, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.