Wasserfahrgeschäft
Brevet européen · EP1671686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1671686
- Numéro de demande
- EP05026187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2005
- Publié
- 21 juin 2006
- Délivré
- 6 juin 2007
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004062315 20.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 28 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Burger, Günter
79183 Waldkirch, DE
Sornik, Frank
79183 Waldkirch, DE
Köbele, Thorsten
79359 Riegel, DE
Gessner, Jens
79279 Vörstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.