Wasserfahrgeschäft

Brevet européen · EP1671686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1671686
Numéro de demande
EP05026187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2005
Publié
21 juin 2006
Délivré
6 juin 2007
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004062315 20.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Burger, Günter

79183 Waldkirch, DE

Sornik, Frank

79183 Waldkirch, DE

Köbele, Thorsten

79359 Riegel, DE

Gessner, Jens

79279 Vörstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.