Mécanisme de commande à verrouillage d'un capot pivotant pour télésiège

Brevet européen · EP1671867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1671867
Numéro de demande
EP05354031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2005
Publié
21 juin 2006
Délivré
1 oct. 2008
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
FR 0413501 17.12.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 10 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

  3. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Titulaire

Pomagalski S.A.

POMAGALSKI S.A.

11, rue René Camphin, 38600 Fontaine, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Coudurier, Stéphane

38000 Grenoble, FR

Michel, Daniel

38120 Saint-Egrève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.