Reaktive Polyurethanzusammensetzung

Brevet européen · EP1671996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1671996
Numéro de demande
EP06004469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2003
Publié
21 juin 2006
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/79 (2006.01)
C08G 18/80 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C08G 18/70 (2006.01)
C09J 175/06 (2006.01)
Priorité
EP 02406134 23.12.2002
Divisionnaire de
EP05022195
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  3. 8 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

  4. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.