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Brevet européen · EP1672222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1672222
Numéro de demande
EP05027844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2005
Publié
21 juin 2006
Délivré
9 sept. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 202004019506 U 17.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Inventeur

Dittmar, Rudi

98590 Helmers, DE

Kempf, Mario

97616 Bad Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.