Elektrizitätszähler

Brevet européen · EP1672375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1672375
Numéro de demande
EP05017934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2005
Publié
21 juin 2006
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 22/06 (2006.01)
Priorité
DE 202004019570 U 18.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

Malek, Norbert

21438 Thieshope, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.