Induktives Identifikationssystem
Brevet européen · EP1672560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1672560
- Numéro de demande
- EP04405780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2004
- Publié
- 21 juin 2006
- Délivré
- 8 avr. 2009
- Radié
- 16 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06K 7/00 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 28 août 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 28.08.2018
- 7 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 07.07.2009
- 8 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.