STENTIMPLANTATE MIT FENSTERN

Brevet européen · EP1673038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1673038
Numéro de demande
EP04794820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2004
Publié
28 juin 2006
Délivré
23 avr. 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 510241 P 10.10.2003
US 529346 P 12.12.2003
Demande PCT
PCT/US2004/033568 12.10.2004
Publication PCT
WO2005/034808 21.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, W.A. 6008, AU

ANDERSON, John, Lennon

Bellevue Heights, S.A. 5050, AU

LAWRENCE-BROWN, Michael

City Beach, W.A. 6015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.