STENTIMPLANTATE MIT FENSTERN
Brevet européen · EP1673038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1673038
- Numéro de demande
- EP04794820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2004
- Publié
- 28 juin 2006
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 510241 P 10.10.2003US 529346 P 12.12.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/033568 12.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/034808 21.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTLEY, David, Ernest
Subiaco, W.A. 6008, AU
ANDERSON, John, Lennon
Bellevue Heights, S.A. 5050, AU
LAWRENCE-BROWN, Michael
City Beach, W.A. 6015, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.