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Brevet européen · EP1673039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1673039
- Numéro de demande
- EP04794821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2004
- Publié
- 28 juin 2006
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 510593 P 10.10.2003US 549307 P 02.03.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/033569 12.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/034809 21.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Harley, David Ernest
Western Australia 6008, AU
Christiansen, Frank Karhu
DK-4690 Haslev, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.