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Brevet européen · EP1673039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1673039
Numéro de demande
EP04794821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2004
Publié
28 juin 2006
Délivré
3 déc. 2008
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 510593 P 10.10.2003
US 549307 P 02.03.2004
Demande PCT
PCT/US2004/033569 12.10.2004
Publication PCT
WO2005/034809 21.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 3 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

Parties

Inventeur

Harley, David Ernest

Western Australia 6008, AU

Christiansen, Frank Karhu

DK-4690 Haslev, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.