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Brevet européen · EP1673301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1673301
Numéro de demande
EP04786869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2004
Publié
28 juin 2006
Délivré
20 déc. 2006
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/00 (2006.01)
B66B 11/08 (2006.01)
Priorité
DE 10348151 13.10.2003
DE 20320076 U 23.12.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/002156 29.09.2004
Publication PCT
WO2005/040029 06.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Wittur AG

Rohrbachstrasse 26-30, 85259 Wiedenzhausen, DE

Inventeur

KÜNTSCHER, Dietmar

01257 Dresden, DE

FICHTNER, Klaus

01307 Dresden, DE

WITTUR, Horst

85757 Karlsfeld/Rothschwaige, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.