COMPOSES DERIVES D'ACIDES GRAS PREPARATION ET UTILISATIONS
Brevet européen · EP1673338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1673338
- Numéro de demande
- EP02779622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2002
- Publié
- 28 juin 2006
- Délivré
- 19 sept. 2007
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 323/52 (2006.01)A61K 31/22 (2006.01)A61K 31/23 (2006.01)
- Priorité
- FR 0110645 09.08.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/002831 08.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/014073 20.02.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
NAJIB-FRUCHART, Jamila
40000 Marrakech, MA
CAUMONT-BERTRAND, Karine
F-59930 La Chapelle d'Armentieres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.