Schmiersystem für Eisenbahngleise
Brevet européen · EP1674369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1674369
- Numéro de demande
- EP05077916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2005
- Publié
- 28 juin 2006
- Délivré
- 5 mars 2008
- Radié
- 19 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B61K 3/00 (2006.01)E01B 7/26 (2006.01)
- Priorité
- NL 1027894 27.12.2004
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Rail Partner Schweiz AG, Hauptstrasse 92, 8215 Hallau, Van Gilst, Cornelis Leonard Willem, Anne Frank Strasse 11, 47995 Kranenburg, Allemagne → Rail Partner Schweiz AG, Hauptstrasse 92, 8215 Hallau
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
47995 Kranenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.