POLYESTERHARZZUSAMMENSETZUNG UND OPTISCHES MATERIAL

Brevet européen · EP1674496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1674496
Numéro de demande
EP04773494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2004
Publié
28 juin 2006
Délivré
31 août 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/672 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
C08L 69/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003332884 25.09.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/014320 22.09.2004
Publication PCT
WO2005/030833 07.04.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

Osaka Gas Co. Ltd

OSAKA GAS CO., LTD.

1-2, Hiranomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

Inventeur

FUJI, Michiaki

Kyoto-shi, Kyoto 612-8338, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.