Umschlaggerät
Brevet européen · EP1674619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1674619
- Numéro de demande
- EP05016440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2005
- Publié
- 28 juin 2006
- Délivré
- 30 déc. 2009
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/16 (2006.01)B66C 13/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004019708 U 21.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 30 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2009
Parties
Inventeur
Wager, Bernd
88457 Kirchdorf, DE
Seifried, Werner
89075 Ulm, DE
Zitterbart, Thomas
89165 Dietenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.