Abfüllsystem in einer Waage
Brevet européen · EP1674840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1674840
- Numéro de demande
- EP04106976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2004
- Publié
- 28 juin 2006
- Délivré
- 4 févr. 2009
- Radié
- 23 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)G01G 21/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 déc. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.12.2015
- 18 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.10.2013
- 4 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.02.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.