PATE A GATEAU

Brevet européen · EP1675468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1675468
Numéro de demande
EP04725019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2004
Publié
5 juil. 2006
Délivré
2 juil. 2014
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 10/02 (2006.01)
A21D 8/06 (2006.01)
A21D 6/00 (2006.01)
A21D 2/16 (2006.01)
A21D 10/04 (2006.01)
Priorité
EP 03023035 13.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/003464 01.04.2004
Publication PCT
WO2005/034636 21.04.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

BLANCHE, Stéphanie

78224 Singen, DE

EKBERG, Anders

S-267 40 Bjuv, SE

BLOECHLINGER, Kurt

CH-8310 Kemptthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.